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Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, pour l'instruction des matieres criminells, suivant l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, du mois d'août 1670 , t. 2
par M. Gauret
Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, pour l'instruction des matieres civiles, suivant l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et Navarre, du mois d'avril 1667 , t. 1
par M. Gauret
La nouvelle pratique civile, criminelle et beneficiale, ou, Le nouveau praticien françois : reformé suivant les nouvelles ordonnances
par feu M. Lange
Le droit civil francais, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tache de reunir la theorie a la pratique. , T. 14e
par Mr. C.B.M. Toullier
Le droit civil francais, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tache de reunir la theorie a la pratique. , T. 13e
par Mr. C.B.M. Toullier
Le droit civil francais, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tache de reunir la theorie a la pratique. , T. 12e
par Mr. C.B.M. Toullier
Le droit civil francais, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tache de reunir la theorie a la pratique. , T. 11e
par Mr. C.B.M. Toullier
Le droit civil francais, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tache de reunir la theorie a la pratique. , T. 10e
par Mr. C.B.M. Toullier
Le droit civil francais, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tache de reunir la theorie a la pratique. , T. 9e
par Mr. C.B.M. Toullier
Le droit civil francais, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tache de reunir la theorie a la pratique. , T. 8e
par Mr. C.B.M. Toullier
Le droit civil francais, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tache de reunir la theorie a la pratique. , T. 7e
par Mr. C.B.M. Toullier
Le droit civil francais, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tache de reunir la theorie a la pratique. , T. 6e
par Mr. C.B.M. Toullier
Le droit civil francais, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tache de reunir la theorie a la pratique. , T. 5e
par Mr. C.B.M. Toullier
Le droit civil francais, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tache de reunir la theorie a la pratique. , T. 4e
par Mr. C.B.M. Toullier
Le droit civil francais, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tache de reunir la theorie a la pratique. , T. 3e
par Mr. C.B.M. Toullier
Le droit civil francais, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tache de reunir la theorie a la pratique. , T. 2e
par Mr. C.B.M. Toullier
Le droit civil francais, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tache de reunir la theorie a la pratique. , T. 1er
par Mr. C.B.M. Toullier
Coutume du bailliage de Melun : anciens ressorts & enclaves d'icelui, suivant la réformation accordée en l'assemblée des trois états dudit baillaige, au mois d'avril mil cinq cent soixante. Avec des observations nouvelles, où l'on a renfermé tout ce qui a paru nécessaire pour faire connoître le sens & l'application des articles, les maximes autorisées par l'usage du palais, & les derniers progrès de la jurisprudence. On y a joint une conférence des coutumes voisines, & spécialement de celle de Paris
par Me Louis-Alphonse Sevenet, avocat en...
Coûtumes de Bretagne, avec les commentaires et observations pour l'intelligence, le veritable sens & l'usage des articles obscurs, suivant les edits, déclarations, ordonnances & arrests de reglemens rendus depuis la derniere reformation de ces coûtumes
par Maître Michel Sauvageau
L'Etat de la France , t. 3
L'Etat de la France , t. 2
L'Etat de la France, contenant les princes, ducs & pairs, marêchaux de France, & grands officiers de la couronne, & de la maison du roy : les chevaliers des ordres du roy : les officiers d'armée, tant sur terre que sur mer : les conseils, le clergé, les gouverneurs des provinces, les jurisdictions du royaume, les généralitez & intendances : les universitez & academies, &c : avec les noms des officiers de la maison du roy, leurs gages & priviléges : ceux de madame la Duchesse de Berry, de madame & de M. le duc d'Orléans regent du royaume, & de madame la Duchesse d'Orléans : suivant les Etats portez à la cour des aydes , t. 1
L'art des lettres de change, suivant l'usage des plus célébres places de l'Europe, & la jurisprudence du royaume ; ouvrage utile & nécessaire, non-seulement aux négociants, mais encore à ceux qui doivent connoitre des affaires du commerce
par M. Dupuy
Nouveau traite des criees : contenant les procedures, pour faire toutes sortes de decrets suivant les coustumes, ordonnances, arrests & reglemens, sur ce intervenus jusques a present : ouvrage necessaire a tous juges, avocats., procureurs, huissiers, et praticiens, pour connoistre les nullitez qui se rencontrent dans des criees, le tout conforme a l'usage du palais, & des autres jurisdictions du royaume
par M.A. Bruneau ..
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